The European Wars
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 Decrets Imperiaux d'Exception

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Alexandre Ier
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MessageSujet: Decrets Imperiaux d'Exception   Decrets Imperiaux d'Exception EmptyDim 14 Aoû à 17:14

Dans cette annonce seront conservés les décrets impériaux d'exception.
L'empereur y fait appliquer son droit de decret, qui evite le passage par le gouvernement, les chambres de députés, et les conseils d'Etat.



PREMIER DECRET IMPERIAL

L'Empereur donne le droit aux mebres de sa famille le droit d'exercer la profession de Juge Fédéral Impérial.
Un passage devant le dit juge (qui siege avec le procureur général de St Petersburg a la Chambre Inter Régionale de Justice Impériale, seule institution se passant du code penal), entraine une peine irrevocable, sauf par décision de l'empereur lui meme.

Cette cour n'est effective que pour les grands criminels, et ennemis d'Etat.


SECOND DECRET IMPERIAL

Sa majesté designe comme succésseur en cas de mort son fils Pierre-Alexandre II a prendre sa place sur le trone.
Héritier de la couronne, il jouit du droit d'immunité totale, et de pouvoir executif a Mouscou, seconde ville de l'Empire.
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Alexandre Ier
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MessageSujet: Re: Decrets Imperiaux d'Exception   Decrets Imperiaux d'Exception EmptyLun 22 Aoû à 19:42

TROISIEME DECRET IMPERIAL

Dans un message a la nation, imprimé a 2 millions d exemplaires.

J'ai decidé en ce jour, afin de permettre de donner au parlement des chambres Basses de jouir d'une totale legitimité aupres des peuple Russes, de dissoudre l'Assemblée et de convoquer des elections pour le 1er octobre 1791.
Seront libre de se presenter, les membres des partis suivants :

-Parti Gauche Aidante (Gauche )
-Union Sociale-Democrate(centre gauche)
-Parti Russe pour l'Union Sociale( gauche)
-Parti Unité(centre)
-Union Moscovite(droite)
-Union pour l'Empire Constitutionnel (Parti Imperial, droite)
-Ligue National( droite ultra tolérée)

Les deputés seront affichés dans vos cicronscriptions de vote, selon votre region.

A ce vote s ajoutera un referundum : il sagit de poser une question au peuple, et c est a vous d y repondre par oui ou non.
La question sera : Voulez vous raccourcir le madat parlementaire central a 2 ans ?

Je sais, chers concitoyens, que ce vote est quelque chose de nouveau pour vous, aussi pouvez vous vous renseigner dans tous les college et lycée de l'Importance de celui ci.

Je vous souhaite a tous une excellente fin d'année et n'oubliez pas votre devoir de citoyen libre, rendez vous le premier octobre aux urnes !

Alexandre Ier, Empereur de toutes les Russies
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MessageSujet: Re: Decrets Imperiaux d'Exception   Decrets Imperiaux d'Exception EmptyLun 22 Aoû à 21:31

QUATRIEME DECRET IMPERIAL

Alexandre Ier, Empereur de toutes les Russies, Regeant de l'Est, défenseur du Droit,instaurateur de la démocratie imperiale, a réuni ce soir les basses et hautes chambres, le conseil d'Empire et le Grand Conseil.

Elus, Nobles, Juges, et Chefs d'entreprise.
Je vous a réuni en ce jour tous ensemble pour faire entendre la voie du peuple entier, sur le sujet tres important du nom de son souverrain.
En effet, apres les reformes liberales, chose impensable il y a encore quelque années, je pense qu ' il est temps de me recompenser pour mon travail en m octroyant le nom d'Alexandre Ier dit le Juste. C est pour cela que je veux vous consulter, afin que par le vote vous me montriiez le chemin a suivre.
Je vous remercis


Surpris tout d'abord, nombre des personnes se mirent a applaudir, debout pour finir.
Le chancelier federal demenda le silence, puis le vote s effectua. 20 minutes plus tard, le chiffre tombait : 488 voies pour, 6 contre, 20 s'abtiennent.

A compter de ce jour, Alexandre Ier, fils de Pierre II, grand chevalier de l'Ordre de Grande Croix, Empereur de toutes les Russies, Régeant de l'Est, aura pour nom Alexandre Ier dit le juste, et ce pour l'éternité.
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MessageSujet: Re: Decrets Imperiaux d'Exception   Decrets Imperiaux d'Exception EmptyLun 5 Sep à 23:28

Afin d'honorer la déscendance des héros de la Nation, l'Empereur cré la Medaille du Merite Héréditaire.

Cette médaille honore les descendants des grands hommes de la nation, et leur donne accés au college et au lycée du Mérite , a Saint Petersburg.

Il disposent également du droit constant d'etre accépté dans l'administration ou l'armée.

Cette hérédité ne peut etre suspendu que par la Couronne.
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MessageSujet: Re: Decrets Imperiaux d'Exception   Decrets Imperiaux d'Exception EmptyJeu 15 Sep à 22:31

SIXIEME DECRET IMPERIAL D'EXCEPTION

Tard dans la nuit, l'Empereur a donné ses directives, quand a la récente attaque Ottomane.

Il a par ailleur eu ce discours a la Nation, qui sera imprimé dans "Le Moscovite" dès demain.

Concitoyens. L'heure est grave.
L'ennemi ottoman a honteusement attaqué une ville ou n'étaient logés que des civils. En réaction a cette attaque sauvage sans précédent, et afin d'éviter tout massacre, j'ordonne l'évacuation totale de la région sur 100 kilomettre de la Mer Noire. Je vous promet la sécurité, et vous l'aurez. Nous triompherons de l'ennemi, si vous obéissez sans faille aux ordre que vous donneront les Autorités Publiques.
Je vous remercis de votre confiance, et ai confiance quand a moi en votre courage. Respectueusement,

Votre Empereur et Serviteur, Alexandre Ier.

Les ordres qu'il a donné sont les suivants:

La Force Publique devra mettre en ouevre la tactique de terre brulée sur ces dit 100 KM. Tout point d'eau sera empoisonné, et toute nourriture ne pouvantetre emportée brulée.
Seulle la Force Militaire pourra rester sur place. 10.000 policiers concentrés dans la zone veilleront a l'évacuation totale de la population. La zone est dite "Zone de loi Martiale" Le pouvoir revient a l'Etat Major de la premiere Armée.
Ceci entrera en application dès 6 heure du matin.
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MessageSujet: Re: Decrets Imperiaux d'Exception   Decrets Imperiaux d'Exception EmptySam 1 Oct à 16:35

UTILISATION DU POUVOIR DE GRACE IMPERIALE

L'Empereur a cassé aujourd'hui l'affaire n°4 de la Cour Fédérale Supreme, pour manque de preuve.
Il a ainsi gracié l'Ambassadeur ottoman, et le ministre de la région de Dnister. Seul le gérant suposé de maison close rest sous les verrous pour uen durée réduite de 2 ans et demi.
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MessageSujet: Re: Decrets Imperiaux d'Exception   Decrets Imperiaux d'Exception EmptySam 1 Oct à 17:13

SEPTIEME DECRET IMPERIAL

L'Empereur décide de la formation future par la Garde de civils etant pret a rejoindre des milices, qui formeront l'Armée Nationale en cas de nécéssité. Ces hommes suivront un entrainement de 6 heure par semaine de maniement des armes, et de sport.
En cas d'invasion, l'Etat sera pret a déboursser 100.000 £ pour recruter au maximum 50.000 miliciens.
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MessageSujet: Re: Decrets Imperiaux d'Exception   Decrets Imperiaux d'Exception EmptyJeu 29 Déc à 20:42

HUITIEME DECRET IMPERIAL

Par décision de sa majesté,
le territoire Polonais annexé par la Russie integre l'Etat au titre de Région Fédérale.
Comme conclu, 3 millions de polonais auront la nationalité Russe.
Toute personne tentant de fuir sera abbatue.
Les personnes ayant droit de quitter le territoire auront TOUS sans exception une autorisation ecrite de la commandanture.

Afin de modernier le territoire faiblement industrialisé que la Russie a annéxé, 75.000 £ seront dépensés pour modernier les manufacture et les routes.

800.000 polonais tirés au hasard (on devra respecter l'unité de la famille nucléaire), serviront a construire le "Grand Canal". Il seront rémunéré au Revenu Minimal Prévu.

Les 2,2 millions restants auront droit de reprendre leur activités normales, des citoyens d'origine Russes venant habiter dans les villes d'ou 60 % de la population aura été expulsé.

Une forteresse sera batie en la ville de Lublin (130.000 £)

la Iere armée restera sur place en attendant une releve de militaire civils (Policiers Impériaux)
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MessageSujet: Re: Decrets Imperiaux d'Exception   Decrets Imperiaux d'Exception Empty

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