Traité Commercial
Le Royaume des Etats Pontificaux et l'Empire d'Autriche s'engagent par le présent Traité à entreprendre des échanges commerciaux dédouanés favorisant l'essor économique des deux pays.
-Le Royaume des Etats Pontificaux s'engage à vendre tous les 2 mois 5 Tonnes de Vin à l'Empire d'Autriche, pour 35 000£
-Le Royaume des Etats Pontificaux s'engage à vendre tous les 2 mois 5 Tonnes d'agrumes à l'Empire d'Autriche, pour 30 000£
-L'Empire d'Autriche s'engage à vendre tous les 2 mois 5 Tonnes de Plomb au Royaume des Etats Pontificaux, pour 50 000£
-L'Empire d'Autriche s'engage à vendre tous les 5 mois 10 Tonnes d'Argent au Royaume des Etats Pontificaux, pour 55 000£
-Le Royaume des Etats Pontificaux et l'Empire d'Autriche consentent par ailleurs à déchaler les taxes que subissent leurs marchands lorsqu'ils pénètrent dans le territoire de l'autre pays contractant, ce afin de promouvoir le nombre des échanges commerciaux entre les deux Etats, et le nombre d'entreprises commerciales.
A cet effet, les taxes entre les deux pays sont abaissées de 25 % ; une libre circulation des marchands à l'intérieur des terres, ajoutée à une libre circulation des navires de commerce dans les eaux territoriales respectives sont mises en place.
Ce Traité sera mis en vigueur à la signature effective des deux parties.
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