Traité Commercial Espagne-Autriche

Traité Commercial

Le Royaume d'Espagne et l'Empire d'Autriche s'engagent par le présent Traité à entreprendre des échanges commerciaux dédouanés favorisant l'essor économique des deux pays.

-Le Royaume d'Espagne s'engage à vendre tous les 2 mois 5 Tonnes de Vin à l'Empire d'Autriche, pour 35 000£
-L'Empire d'Autriche s'engage à vendre tous les 2 mois 5 Tonnes de Plomb au Royaume d'Espagne, pour 50 000£

-Le Royaume d'Espagne et l'Empire d'Autriche consentent par ailleurs à déchaler les taxes que subissent leurs marchands lorsqu'ils pénètrent dans le territoire de l'autre pays contractant, ce afin de promouvoir le nombre des échanges commerciaux entre les deux Etats, et le nombre d'entreprises commerciales.
A cet effet, les taxes entre les deux pays sont abaissées de 25 % ; une libre circulation des marchands à l'intérieur des terres, ajoutée à une libre circulation des navires de commerce dans les eaux territoriales respectives sont mises en place.


Ce Traité sera mis en vigueur à la signature effective des deux parties.

Nous, Ferdinand VII de Bourbon Roi d'Espagne approuvons par notre signature la réalisation de ce Traité.

Longue prospérité à nos deux Pays!

Signé: Ferdinand de Bourbon