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 Traité de Starsbourg

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2 participants
AuteurMessage
Napoléon
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Napoléon


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MessageSujet: Traité de Starsbourg   Traité de Starsbourg EmptyDim 5 Juin à 16:59

Starsbourg, le 17 avril 1792

Son Altesse Impériale le Tzar de toutes les Russie et l'Empereur de tous les français, s'engagent par cette présente à respecter le traité commercial suivant:


Article 1:
L'Empire de la Fédération Russe s'engage à vendre tout les 2 mois 5 tonnes de plomb à l'Empire Français pour la somme de 60.000£.

Article 2:
L'Empire Français s'engage à vendre tout les 2 mois 5 tonneaux de son meilleur vin à l'Empire de la Fédération Russe pour la somme de 45.000£.

Article 3:
Ces échanges commerciaux s'accompagneront d'un dédouanement de 30% sur les produits Russe en France et pareillement pour les produits Français en Russie.

Article 4: Pendant tout le temps du traité, les navires de commerçants français auront un droit de passage sur les côtes de la russie et les navires de commerçants russes auront un droit de passage sur les côtes françaises.

Article 5:
Ce traité pourra être rompu par l'un des deux signataires, après information préalable. Même après rompure du traité, la prochaine "livraison" se fera sans problème sauf si l'empire qui romps le traité donne à l'autre 3 fois le prix des denrées, puis les échanges se termineront.


Dernière édition par le Dim 5 Juin à 19:32, édité 2 fois
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Napoléon
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Napoléon


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Localisation : Dunkerque
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MessageSujet: Re: Traité de Starsbourg   Traité de Starsbourg EmptyDim 5 Juin à 17:02

Lu & approuvé Napoléon.
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Alexandre Ier
Empereur
Alexandre Ier


Nombre de messages : 366
Localisation : Saint-Petersburg
Date d'inscription : 16/05/2005

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MessageSujet: Re: Traité de Starsbourg   Traité de Starsbourg EmptyDim 5 Juin à 17:54

Lu et Aprouvé

Alexandre Ier
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MessageSujet: Re: Traité de Starsbourg   Traité de Starsbourg Empty

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