Cour Fédérale Suprême

Ici délibereront les 9 juges Suprêmes sur lezs affaires les plus importantes de l'Etat.
Y siegeront : 8 juges Suprêmes choisis par l'Empereur, et l'Empereur lui même.

Premiere affaire :

Détournement de fonds des impots par le Prefet de la Région Omsk-Sud de 75.000£.
Dénoncé par un de ces collegue a la Chambre Régionale fideles serviteur de l'Etat, l'ex-prefet a été arraisonné par les gendarmes, et transférés a la prison de St petersburg dans la soirée. Ses arguments de défenses on été un vol compulsif, déprimé par la chute de sa femme dans les escaliers, morte il y a 2 ans.
Ces arguments on été déclarés non recevable, puisque qu'on ne savait a l'époque pas si il s'agissait d'un homicide ou d'une chute accidentelle.
La cour, a 7 voix contre2, a décrété une peine de 15 ans de prison, le remboursement intégral du vol, et l'interdiction d'exercer tout métier pour l'Etat a vie. Le prisonnier sera envoyé dans la Prison Khatny de la Terre François-Joseph par bateau d'ici 5 jours.

LA COUR FEDERALE SUPREME, LE 18 MARS 1791.

Seconde Affaire

Le 14 Juin 1791
Déféré tout de suite devant la Cour Fédérale Suprème, le compte de Khatanga et sa femme, et le Prevost d'Igarka on été découvert par la PERE en train de préparer une bombe, désigné selon les informations données par un indicateur a exploser au moment du Conseil municipal de demain.
Cet act odieux, a pour cause les recents mouvements beliqueux nobles. Cependant ces deux personnes se sont montrés bien trop violente, et rien n'excuse cette attaque envers l'Empire.

Ce jugement doit donc servir d'exemple,afin de dissuader tout ennemi de l'Empire a jouer a ce genre de jeu terroriste.
Sont donc jugés le Compte de Khatanga, ainsi que le Prevost d'Igarka,pour tentative d'assassinat, haute trahison et activités a but terroriste.
La femme du Compte est jugé pour complicité volontaire de tentative d'assassinat, et haute trahison.

Les sentances sont :
Peine de Mort pour le compte et le prévost, qui seront entérés vivants.
Leurs familles sont expulsés du territoire national et interdit de séjour pendant 10 ans. Les pays ou ils pourront elire domicile seront : L'autriche, la prusse ou la scandinavie. Tout autre pays leur est interdit. La fuite d'un des membres d'une famille entrainera une demande d'extradition et une mise en détention immédiate pour trahison.

La femme du compte est condamné a la prison a vie, avec periode de sureté de 15 ans.

LA COUR FEDERALE SUPREME, LE 14 JUIN 1791

Troisième Affaire
-AFFAIRE MILITAIRE A CARACTERE EXCEPTIONNEL-

La guerre que mene actuellement la Sainte Russie contre l'infame voisin Turque, a semble t i l profité a la tentative d'un coup d'Etat dans la région de Kaunas,en Littuanie.
Un groupe a en effet tenté de prendre par la force le controle de la chambre régionale; résumé des faits.:

La chambre ouvre a 9h15, comme d'habitude.
a 11h30, alors que les débats touchent a leur fin, un groupe de 16 hommes, mené par le dénomé Daniel Yrtich, armée de fusil, et de pistolet, menace de "tuer tout ces putains de gens" si le président del chambre ne signe pas le document que lui remet Yrtich : un act de démission, ou il désignerai Yrtich comme succésseur.
D'abbord eberlué, le président, apres un silence d'une minute, met la main sous sa table et ... ouvrit le feu a l'aide un petit mousquet sur le chef de groupe. touché au bars, il se précipite sur l(homme, et le plante d'un coup de sabre.
tétanisé, le rteste de l'assemblé n'as pas bougé quand les hommes d'Yrtich ouvrent le feu, faisant 3 morts et 16 bléssés.

allertés par le premier coup de feu, deux policier assistent a la scene.
il rejoignent immediatement la Kommandanturen d'ou un message est expédié a Saint Petersburg : on craint un mouvement révolutionnaire.
Le colonel en poste fait rassembler ses troupes d'elite ( 75 hommes en tout) et cerne l'assemblé, d'ou des cros montent : Yrtich sait déjà que c'est foutu, et en voyant la police prendre position menace " cassez vous ou je bute tout le monde ici ! j'ai 50 mecs qui m'attedent dans la ville me toucher pas fils du Tsar de mes couilles!"
Ce a quoi le colonel Abavovich réponds "Ta gueule", et ordonne l'assault.
le carnage fait rage 10 minutes, pour enfin arriver a la capitulation des Terroristes, et apres un lourd bilan : 11 morts et 27 bléssés civils ou fonctionnaires, 3 policiers mort et 9 bléssés, 6 preneurs d'otages morts et 4 bléssés.

La cour juge aujourd'hui :
Daniel Yrtich, pour abus de confiance, assassinat, lien avec une entreprise a caracetere terroriste, séquéstration, prise d'otages et terrorisme.

ses hommes de mains, pour assassinat, lien avec une entreprise a caracetere terroriste, prise d'otages et terrorisme.

CONDAMNATIONS : Daniel Yrtich ets condamné a 5 ans de réclusion criminelle, avant une mise a mort par écartelement.
*MESURE SPECIALE* : le detenu sera enfermé nu, sans toilette,sans lit et seulle un ration de nourriture par jour.
En cas de chagement de pouvoir, le detenu devra etre executé par le gardien d'une balle dans la tete.

Les autres hommes du groupes sont condamnés :
pour 4 d'entre eux a la peine de mort par guillotine.
pour 4 autre a une reclusion criminelle a perpétuité
pour le dernier a 27 ans de prisons, sans possiblité de raccouyrcicement de peine.



LA COUR FEDERAL SUPREME, LE 17 SEPTEMBRE 1791

-Quatrième Affaire-
AFFAIRE EXCEPTIONELLE A CARACTERE DIPLOMATIQUE

Hier, vers 2heure du matin, 5 Grenadiers de la garde on été obligé d'appréhender l'ambassadeur Ottoman pres de la frontiere Russo-Autrichienne, qui sortait d'une maison, sans aucun doute en etat d'ivresse. Ces deux gardes du corps on du etre métrisé. Interloqué par l conduite de l'ambassadeur, le lieutnant de quartier a ordonné la fouille de la maison, et il semblerait que ce batiment fasse office d'une enorme maison close, que fréquenterai entre autre, le ministre régional de l'Interieur.

Sont jugé aujourd'hui :

l'Ambassadeur Ottoman pour :
-Violation de decret de couvre-feu
-Alcoolémie
-Fréquentation d'une maison de prostitution
-Violence envers des agents de la force publique
Du fait de sa fuite, l'ambassadeur n'est pas protégé par la couverture diplomatique

Le ministre régional de l'interieur pour :
-Violation de decret de cessez le feu
-Fréquentation d'une maison de prostitution

Le gérant de la maison close :
-Proxenetisme
-Vente d'alcool en quantité interdite
-Violation de decret de cessez le feu
-Esclavagisme sexuel
-Harcelement
-Coups et bléssures

les jugements sont a huit clos.
Les sentances sont les suivantes :

Pour l'ambassadeur : 1 an et demi de détention
Pour le ministre : 8 mois de détention et obligation de donner sa démision du gouvernement.
Pour le gérant : 32 ans de détention

Les juges soulignent la clémence des peines.

*Mesure exceptionnelle*

Concernant l'ambassadeur Ottoman :
Les juges acceptent, de commuer la peine a la durée de la guerre Russo-Ottomane + 1 mois, pour ensuite l'expulser vers l'Empire Ottoman.

Les condamnés disposent de dix jours pour faire appel.

JURISPRUDENCE

La Cour Fédérale Supreme, par decret de Jurisprudence, instaure les peines et applications relative suivantes :

-Proxenetisme : 10 ans de prisons
-Prostitution non-déclaré : 6 mois de prison
-Organisation de maison close : 8 ans de prison
-Fréquentations de maison close : 6 mois de prison
-Alcoolemie(se traduisant par un incapacité a marcher droit) : 4 mois de prison
-Esclavagisme : 5 a 18 ans de prison
-Esclavagisme sexuel : 7 a 22 ans de prison

-Cinquième Affaire-

AFFAIRE A CARACTERE MARTIAL

La guerre ne peut etre mené avec honneur, c'est ce que les malheureux incidents qui suivent viendront confirmer.

Apres la victoire de Galatz, les troupes Russes qui etaient sosu pression depuis plusieurs semaines, on eu autorisation de quitter le camp militaire pendant six heures, 2 jours apres la victoire.
Il semblerait que pendant ces quelques heures, 8 soldats ait commis l'inaceptable. LA premiere chose qu'il aurait fait a été d'aller vers un petit village a 3 kilometres de la bataille. La, ils ont tout d'abord embroché deux paysans sur leurs bailonettes, puis, apres avoir rassemblé 6 femmes dans une grange, se sont relayés pour les violer chacunes.
Terrorisés, des villageois sont parti en courant et sont tombés sur des policiers Impériaux. Ceci leur demendirent ou ils fuyaient. EN dialect, il comprirent que quelque chose etait arrivé au village. Lorsqu'il arriverent, ils entendirent un coup de feu. Aussitot les villageois pousserent des cris. Voyant la maison d'ou été venu le coup de feu, les 10 policiers s'approcherent, et en défonçant la porte, virent la cause. Un soldat venait de tirer une balle dans la jambe d'une jeune femme, assise sans habits devant lui. En procédant a l'arresatation, un policier fut bléssés et 1 soldat tué.

Sont jugés aujourd'hui :
7 soldats du 2eme régiment de fusiliers de la 2nd AF, pour
-viol avec acte de barbarie
-viol sur mineure
-homicide volontaire

Apres délibérations, la cour Fédérale Supreme a condamné :
l'ex-sergent Pleven a la peine de mort
le caporal Ulta a 48 ans de réclusoion criminelle.
4 fusiliers des peines respectives de 21, 24, 28 et 35 ans de prison
1 fusiliers une peine de 4 ans de détention dont 3 avec sursis(innocence non totalement prouvée).

L'Empereur a clot la séance en disant avoir énnoncé des peines everes, mais que de telles circonstances rendait légitime. Les victimes rencontreront le Tzar dans la journée, ou il les décorera de l'Ordre du Mérite Héréditaire, les faisant eux et leurs familles citoyens Russes. EN guise d'excuses, la somme de 1000 pieces d'Or on été remise a chaque victime. La personné bléssé a reçu des soisn complémentaire a SAint-Petersburg.
Les 10 policiers ayant participé a l'arrestation on recu l'Ordre Militaire du Mérite Impérial, et le policier bléssé a reçu en plus l'Ordre du Mérite Héréditaire.

LA COUR FEDERALE SUPREME, LE 16 OCTOBRE 1805

-Sixieme Affaire-

JUGEMENT DE RESORTISANTS ETRANGERS

En ce jour du 26 janvier 1806, L'Empereur a mené l'affaire suivante :

-7 personne de nationalité Suisse ont été arreté ce matin par la Police d'Etat, après une longue enquete des services judiciaires.
Le dossier est accablant :
Les 7 personnes ont pénétrés dans le territoire national quelques jours après la fin de la guerre de 1805.Leur activités ont depuis été principalement a caractere terroriste et anti-étatique.
En effet, les étrangers ont été trouvé en possession de plan classé Secret Défense du palais Impérial de Moscou, et la cave de l'appartement qu'ils louaient été rempli d'explosif . Il se trouve que lun des resortissants a selon les enqueteurs visité a trois reprises l'Ambassade Anglaise. Il est difficile de savoir quelles pouvaient etre les raisons de ces visites.
Enfin ont étés trouvés des documents a caractere anti-impérial, 12 exemplaires de journaux illégaux a caractere anti-russes, de l'argent français, italien, et allemand, et plusieurs fusils de combat. Les 7 personnes inculpés avaient également tissés des liens avec des ressortissants du duché de Hanovre, ainsi que de Pologne, ceux ci ont été arretés et seront jugés également.


Apres de longues délibérations, l'Empereur, suivi des Juges Supremes, lit le jugement

En ce jour, moi, Alexandre Ier, Empereur de Russie, déclare ce jugement irrévocables et sans faille.

Considérant l'infiltration de l'Etat, la possession de documents secrets, et d'un arsenal terroriste comme un danger grave pour la société et la Nation, le tribunal a considéré les septs personnes comme terroristes et comploteurs; et a decidé de condamner 4 des 7 ressorrtissants étrangers a la peine de mort par décapitation.
Le tribunal a également condamné a 26 ans de prison 2 personne, et a 17 ans une personne étrangere.
Parmis les liens présumés des terroristes, 4 ressosrtissants du duché de Hanovre ont été condamné a 4 ans 1/2 de prison, 2 a 2 ans, et 1 a 8 mois.
7 seront expulsés vers leur Etat, et une surveillance accrue sera demandé al a police d'Hanovre.
Parmis les ressortissants Polonais, 1 a été condamné a la déportation vers la sibérie, 2 a 3 ans de prison, et 1 a 4 mois de prison. 3 ont été expulsés vers la Pologne.

Les jugements rendus ici, bien qu'ils soient une nouvelle fois exemplaires, ne signifient pas le classement de l'affaire. Une enquete est demandé en Suisse, Angleterre, Hanovre, et en Pologne, et la Russie demande l'extradition de toute personne considéré comme suspecte.

LA COUR FEDERAL SUPREME, LE 26 JANVIER 1806